Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON THE MOVE
OPTEWAY

Numéro de dépôt :
3040682
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque ON THE MOVE

Déposée le 13 juillet 2000 par la société OPTEWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ON THE MOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société OPTEWAY domicilié(e) (Société anonyme), 10, Avenue du Québec, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 195 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.

La marque ON THE MOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON THE MOVE est expirée depuis le 13 juillet 2010.

OPTEWAY a également déposé les autres marques suivantes : ACT FOR MOBILITY , T P F , OPTEGO


OPTEWAY - (Société anonyme), 10, Avenue du Québec, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 418195574


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 22 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385375 - Publication au BOPI 2004-01-22

Inscription le 23 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395173 - Publication au BOPI 2004-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Supports de données magnétiques ou optiques. Appareils pour l'enregistrement du temps et des distances, appareils électroniques de repérage géographique. Emetteurs et transmetteurs (télécommunications). Boussoles. Appareils de signalisation, de contrôle et de surveillance. Indicateurs routiers électroniques. Appareils pour le traitement de l'information. Appareils d'intercommunication. Logiciels (programmes enregistrés). Cartes magnétiques. Instruments météorologiques. Appareils pour la sûreté du trafic routier ou ferroviaire. Appareils de téléguidage. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, radio-guidage, à savoir transmission d'informations par voie radio-électrique. Programmation pour ordinateurs. Mise à jour de logiciels, services d'information météorologique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.